Conseil Municipal du 03 mai 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-109APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-110POINT SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE STATIONNEMENT PAYANT. - Délibération - (sans annexe)
2004-111AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : CHOIX DU SITE ET ENGAGEMENT DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES. - Délibération - (sans annexe)
2004-112CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DU PAYS BEAUJOLAIS - APPROBATION DES OPERATIONS. - Délibération - (sans annexe)
2004-113DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DU SYDER. - Délibération - (sans annexe)
2004-114QUARTIER DE BELLEROCHE - TERRAIN MULTISPORTS - APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2004-115QUARTIER DE BELLEROCHE - AMENAGEMENT DE JEUX DE PETANQUE - APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2004-116EXPOSITION PIERRE COMBET-DESCOMBES — TARIF DE VENTE DU CATALOGUE. - Délibération - (sans annexe)
2004-117SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-CANTU. - Délibération - (sans annexe)
2004-118MODIFICATION DES TARIFS DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE. - Délibération - (sans annexe)
2004-119AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR SIGNATURE DU PERMIS DE DEMOLIR - 290, RUE DE THIZY. - Délibération - (sans annexe)
2004-120CAMPAGNE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DES 2 ROUES - ACHAT D'UN SONOMETRETACHYMETRE PERMETTANT LE CONTROLE DES NIVEAUX SONORES DES VEHICULES. - Délibération - (sans annexe)
2004-121DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2004-122DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2004-123MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-124INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : PREEMPTION 110 ROUTE DE RIOTTIER. - Délibération - (sans annexe)
2004-125INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOGEMENT 176 RUE JULES FERRY : CONVENTION D'OCCUPATION DE LOGEMENT AVEC LE DEPARTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2004-126INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAUX 2788 ROUTE DE RIOTTIER, VILLEFRANCHE/ S DENOMMES "BAR DE LA PLAGE"-CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SARL MAVIA REPRESENTEE PAR M. MONNET RENE - Délibération - (sans annexe)
2004-127QUESTION ORALE DE M. RONZIERE, CONSEILLER MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)